Accessibilité Aller à l'accueil Accès au contenu Accès au menu principal Accès au menu rapide

La Ménitré

Accueil > Vie municipale > Arrêtés municipaux > Arrêtés municipaux

Arrêtés municipaux

TRAVAUX - Règlementation de la circulation et/ou du stationnement

V07.2024 Limitation 50 kms/heure route du Pas au Blanc et chemin du Verdelay -12/02/24 au 25/10/24 - PDF - 91.8 ko
V07.2024 Limitation 50 kms/heure route du Pas au Blanc et chemin du Verdelay -12/02/24 au 25/10/24
V41.2024 Interdiction circulation rue des Hauts 21/10/24 (7 jours) - PDF - 93.1 ko
V41.2024 Interdiction circulation rue des Hauts 21/10/24 (7 jours)
2024_ANCP_0362-2 Travaux RD952 digues Loire 02/09 au 04/10 2024 ( 24h/24h) - PDF - 824.9 ko
2024_ANCP_0362-2 Travaux RD952 digues Loire 02/09 au 04/10 2024 ( 24h/24h)
2024_ANCP_0362 Travaux entretien et fauchage RD952 02/09 au 31/10 2024 (08h/18h) - PDF - 190.2 ko
2024_ANCP_0362 Travaux entretien et fauchage RD952 02/09 au 31/10 2024 (08h/18h)
V47.2024 Travaux esplanade de la Mairie 30/09/24 (15 jours) - PDF - 116.6 ko
V47.2024 Travaux esplanade de la Mairie 30/09/24 (15 jours)
V48.2024 - Travaux Bouygues route de Monplacé 07/10/24 (45 jours) - PDF - 100.8 ko
V48.2024 - Travaux Bouygues route de Monplacé 07/10/24 (45 jours)
V51.2024 - HUABULT échaffaudage - 3 rue de la Corbière 14/10/24 ( valable 35 jours) - PDF - 114.1 ko
V51.2024 - HUABULT échaffaudage - 3 rue de la Corbière 14/10/24 ( valable 35 jours)


MANIFESTATIONS - Règlementation de la circulation et/ou du stationnement

V50.2024 Commune Loire Authion - Grutage Ponton le 24/10/2024 - PDF - 82.1 ko
V50.2024 Commune Loire Authion - Grutage Ponton le 24/10/2024


PERMISSION DE VOIRIE

V08.2024 Guinguette La Dérive Port St Maur - Permission de voirie terrain coiffes - PDF - 142.1 ko
V08.2024 Guinguette La Dérive Port St Maur - Permission de voirie terrain coiffes
V40.2024 Permission voirie et travaux rue des Hauts 21/10/24 (7 jours) - PDF - 114.7 ko
V40.2024 Permission voirie et travaux rue des Hauts 21/10/24 (7 jours)


CADRE DE VIE/URBANISME

Arrêté dg 12 2024 Avis enquête publique PLU - PDF - 137.8 ko
Arrêté dg 12 2024 Avis enquête publique PLU
Arrêté dg13.2024 - Alignement allée du Joucq 14/10/24 ( valable 1 an ) - PDF - 115.6 ko
Arrêté dg13.2024 - Alignement allée du Joucq 14/10/24 ( valable 1 an )


DÉCRETS


RÈGLEMENTATION PERMANENTE

V01.2023 Police de circulation depuis le 13/01/2023 - PDF - 149.5 ko
V01.2023 Police de circulation depuis le 13/01/2023
V01.2024 - CCBV arrêté permanent circulation du 01/01/24 au 31/12/24 - PDF - 153.9 ko
V01.2024 - CCBV arrêté permanent circulation du 01/01/24 au 31/12/24
V02.2024 - CEGELEC arrêté permanent 2024 circulation - PDF - 78.2 ko
V02.2024 - CEGELEC arrêté permanent 2024 circulation
V49.2024 Arrêté permanent - Circulation et stationnement rue Saint Charles - PDF - 138.5 ko
V49.2024 Arrêté permanent - Circulation et stationnement rue Saint Charles


SECHERESSE


DIVERS

CAMPAGNE DE CHASSE 2024-2025 DANS LE DÉPARTEMENT DE MAINE-ET-LOIRE  - PDF - 425.1 ko
CAMPAGNE DE CHASSE 2024-2025 DANS LE DÉPARTEMENT DE MAINE-ET-LOIRE
ARRÊTE CHASSE N°2024-1305 du 28 juin 2024
DG20.2022 Alignements allée des jardins de la hune - PDF - 128.3 ko
DG20.2022 Alignements allée des jardins de la hune
DG05.2023 Lutte collective contre les rongeurs - A compter du 1er janvier 2023 - PDF - 95.9 ko
DG05.2023 Lutte collective contre les rongeurs - A compter du 1er janvier 2023
2024 02 27 Arrêté préfectoral termites - PDF - 291.5 ko
2024 02 27 Arrêté préfectoral termites
Campagne de chasse 2024 - 2025 - PDF - 425.1 ko
Campagne de chasse 2024 - 2025
Arrêté 04/07/24 portant reconnaissance de létat de catastrophe naturelle - PDF - 5.6 Mo
Arrêté 04/07/24 portant reconnaissance de létat de catastrophe naturelle
DG10.2024 - Modification limite agglomération rue des ventes dès le 15/07/24 - PDF - 78.5 ko
DG10.2024 - Modification limite agglomération rue des ventes dès le 15/07/24

Liste des documents :

2024 02 27 Arrêté préfectoral termites

2024_ANCP_0362 Travaux entretien et fauchage RD952 02/09 au 31/10 2024 (08h/18h)

2024_ANCP_0362-2 Travaux RD952 digues Loire 02/09 au 04/10 2024 ( 24h/24h)

Arrêté 04/07/24 portant reconnaissance de létat de catastrophe naturelle

Arrêté dg 12 2024 Avis enquête publique PLU

Arrêté dg13.2024 - Alignement allée du Joucq 14/10/24 ( valable 1 an )

Arrêté Sécheresse - DDT-SEEB-PPE-Etiage-49 n° 2024-09

Campagne de chasse 2024 - 2025

CAMPAGNE DE CHASSE 2024-2025 DANS LE DÉPARTEMENT DE MAINE-ET-LOIRE

DG05.2023 Lutte collective contre les rongeurs - A compter du 1er janvier 2023

DG10.2024 - Modification limite agglomération rue des ventes dès le 15/07/24

DG20.2022 Alignements allée des jardins de la hune

V01.2023 Police de circulation depuis le 13/01/2023

V01.2024 - CCBV arrêté permanent circulation du 01/01/24 au 31/12/24

V02.2024 - CEGELEC arrêté permanent 2024 circulation

V07.2024 Limitation 50 kms/heure route du Pas au Blanc et chemin du Verdelay -12/02/24 au 25/10/24

V08.2024 Guinguette La Dérive Port St Maur - Permission de voirie terrain coiffes

V40.2024 Permission voirie et travaux rue des Hauts 21/10/24 (7 jours)

V41.2024 Interdiction circulation rue des Hauts 21/10/24 (7 jours)

V44.2024 EIFFAGE Travaux rue de la gare 16/09/24 (5 jours)

V47.2024 Travaux esplanade de la Mairie 30/09/24 (15 jours)

V48.2024 - Travaux Bouygues route de Monplacé 07/10/24 (45 jours)

V49.2024 Arrêté permanent - Circulation et stationnement rue Saint Charles

V50.2024 Commune Loire Authion - Grutage Ponton le 24/10/2024

V51.2024 - HUABULT échaffaudage - 3 rue de la Corbière 14/10/24 ( valable 35 jours)